Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable (CWEDD). Études d'incidences et avis (2003-2006)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

201105

Date

2003-2006

Importance matérielle

36.90 ml.

Localisation physique

magasin 3 Tabl. 1219 - 1251

Magasin 3, tabl. 1219-1249

Modalités d'entrées

Archives versées le 28 mars 2011.

Mode de classement

Chronologique.

Conditions d'accès

Communicable (Le CWEDD a donné une autorisation de consultation sans avis préalable de sa part cfr. e-mail du 8/11/2013 dans dossier de versement.)

Langue des unités documentaires

Français.

Etude d'incidences relative à la révision du plan de secteur de Tournai-Leuze-Péruwelz pour l'inscription en zone d'extraction des terrains nécessaires à la poursuite de l'exploitation de la sablière de Maubray, Antoing

Cote/Cotes extrêmes

201105/10

Date

2003

Localisation physique

Magasin 3, tabl 1219

Origine

I.G.E.A.T., 130/02, avenue F. Roosevelt, 1050 Bruxelles

Présentation du contenu

Etude d'incidences, avis du Cwedd n° CWEDD/03/AV.408, résumé non technique, demande de révision partielle du plan de secteur de Tournai-Leuze-Péruwelz.

Mots clés lieux