Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable (CWEDD). Études d'incidences et avis (2007-2009)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

201202/128

Date

2007-2009

Dimensions

42,30 ml.

Localisation physique

magasin 4, tablettes 1600-1635

Magasin 4 Tabl 1600 - 1635

Modalités d'entrées

Archives versées le 2 octobre 2012.

Mode de classement

Chronologique.

Conditions d'accès

Communicable (Le CWEDD a donné une autorisation de consultation sans avis préalable de sa part cfr. e-mail du 8/11/2013 dans dossier de versement.)

Langue des unités documentaires

Français.

Autre instrument de recherche

Inventaire dans le dossier de versement.

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de constructions groupées avenue du Shape à Casteau (Mons), deuxième demande

Cote/Cotes extrêmes

201202/238

Date

Entre le 1er octobre 2006 et le 30 juin 2009

Localisation physique

Magasin 4 Tabl 1625

Origine

Conseil consultatif wallon de l'environnement pour un développement durable.

Présentation du contenu

Rapport de l'étude d'incidences sur l'environnement (Pissart - Van der Stricht sa)
Plans.
Notes complémentaire à l'étude
Résumé non technique
Avis : CWEDD/09/AV.999