Arlon. Lieux d'implantation: Rue Zénobe Gramme, 2, création d'une infrastructure de quartier dans l'ancien entrepôt des douanes.

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Cohésion sociale. Plans d'action pluriannuel relatif à l'habitat permanent dans des équipements touristiques (Plan HP) et Petites infrastructures sociales de quartier (PISQ).

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Plans d'action pluriannuel relatif à l'habitat permanent dans des équipements touristiques (Plan HP) et Petites infrastructures sociales de quartier (PISQ).

Cote/Cotes extrêmes

201725

Date

1994-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Service des Archives régionales

Description physique

2 article(s), 4,80 ml

Localisation physique

Magasin 4: 2315-2318

Origine

Service public de Wallonie / Secrétariat général / Direction interdépartementale de la Cohésion sociale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/09/2017

201725/1-201725/2

Cote/Cotes extrêmes

201725/1-201725/2

Date

1996-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Petites infrastructures sociales de quartier (PISQ)

Cote/Cotes extrêmes

201725/2

Date

1994-2006

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Descriptif du projet.Cahier des charges. Devis estimatif.Texte de la convention cadre pour l'aménagement des petites infrastructures de quartier (entre le ministre de tutelle et la commune).PV du comité d'accompagnement. Délibération du conseil communal.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable