Établissement de plans de secteur.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

202223

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Mnesys Archives SAP-SAE (+10 archivistes)

Localisation physique

Magasin 9, tablettes 10489 à 10521

Origine

Service public de Wallonie / Direction générale opérationnelle de l'Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Energie / Département de l'Aménagement du territoire et de l'Urbanisme / Direction de l'Aménagement régional

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/02/2023

Cote/Cotes extrêmes

202223

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Cote/Cotes extrêmes

202223/2

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Etablissement du plan de Secteur de Ath-Lessines-Enghien (D5000/31S).

Cote/Cotes extrêmes

202223/2/4

Présentation du contenu

Boîte n° 1 

CN 2 Classes moyennes grandes surfaces de distribution
CN 2 - Agriculture
CN 2 Convocations
Quotas de bâtisses sur A-P
Propositions de classement :
Sites de l'inventaire des sites du Survey protection des monuments et sites
CN 2 Canalisations d'hydrocarbures
CN 2 - Economie régionale
CN 2 Hygiène publique
CN 2 Sites archéologiques 
CN 2 Infrastructures ferroviaires 
CN 2 Equipements communautaires
CN 2 Lignes aériennes HT
CN 2 Logements sociaux
CN 2 Lotissements
CN 2 Mines
CN 2 Organismes de sauvegarde de l'Environnement

Boîte n° 2

CN Parc naturel régional
Plans communaux d'aménagement P.G.A. d P.P.A.
Rénovation de sites wallons
Routes correspondance
Autoroute A 8
CN 2 - Servitudes aéronautiques
CN 2 - Servitudes militaires aériennes
CN 2 Voies hydrauliques
CN - Zones artisanales
CN 2 - Zonings industriels
CN 2 - Zones de captage
CN 2 Monuments et sites
CN 2 Zones de loisirs

Boîte n° 3 
 
PROJET DE PLAN - 2èmes consultations (n°31)
Avis CRAT 
Présentation de l'avant-projet à la Commission consultative régionale d'AT  
Délibérations CC diverses -  +/-  1984
Comités Inter-Cabinets
EP ?
Boîte n° 4
Commission provinciale d'avis 1980-1982
Publication MB

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement