Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/02/2023
Cote/Cotes extrêmes
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement
Cote/Cotes extrêmes
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Boîte n° 1
CN 2 Classes moyennes grandes surfaces de distribution
CN 2 - Agriculture
CN 2 Convocations
Quotas de bâtisses sur A-P
Propositions de classement :
Sites de l'inventaire des sites du Survey protection des monuments et sites
CN 2 Canalisations d'hydrocarbures
CN 2 - Economie régionale
CN 2 Hygiène publique
CN 2 Sites archéologiques
CN 2 Infrastructures ferroviaires
CN 2 Equipements communautaires
CN 2 Lignes aériennes HT
CN 2 Logements sociaux
CN 2 Lotissements
CN 2 Mines
CN 2 Organismes de sauvegarde de l'Environnement
Boîte n° 2
CN Parc naturel régional
Plans communaux d'aménagement P.G.A. d P.P.A.
Rénovation de sites wallons
Routes correspondance
Autoroute A 8
CN 2 - Servitudes aéronautiques
CN 2 - Servitudes militaires aériennes
CN 2 Voies hydrauliques
CN - Zones artisanales
CN 2 - Zonings industriels
CN 2 - Zones de captage
CN 2 Monuments et sites
CN 2 Zones de loisirs
Boîte n° 3
PROJET DE PLAN - 2èmes consultations (n°31)
Avis CRAT
Présentation de l'avant-projet à la Commission consultative régionale d'AT
Délibérations CC diverses - +/- 1984
Comités Inter-Cabinets
EP ?
Boîte n° 4
Commission provinciale d'avis 1980-1982
Publication MB
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement
Mots clés lieux