Court-Saint-Etienne - Rue du village, 2 - Pouvoir Organisateur Saint-Etienne - Administration Communale de Court-Saint-Etienne - Demande de permis d'urbanisme par le Pouvoir Organisateur Saint-Etienne pour le remplacement des châssis et l'aménagement du grenier de la section primaire de l'institut

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permis publics (UCP) du Brabant Wallon

Déplier tous les niveaux

Permis publics (UCP) du Brabant Wallon

Cote/Cotes extrêmes

202525

Date

2001-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Mnesys Archives SAP-SAE (+10 archivistes)

Importance matérielle

1 article(s)

Origine

Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Aménagement du territoire, du Logement et du Patrimoine / Services extérieurs / Direction du Brabant wallon

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/10/2025

202525

Cote/Cotes extrêmes

202525

Date

2001-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Court-Saint-Etienne - Rue du village, 2 - Pouvoir Organisateur Saint-Etienne - Administration Communale de Court-Saint-Etienne - Demande de permis d'urbanisme par le Pouvoir Organisateur Saint-Etienne pour le remplacement des châssis et l'aménagement du grenier de la section primaire de l'institut - rue du village 2 à Court-Saint-Etienne

Cote/Cotes extrêmes

2025-538

Autres Cotes

F0610/25023/UCP2/2003.02

Date

vendredi 22 août 2003

Mots clés lieux

Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )