Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région wallonne (11 janvier 1990-15 juin 1995)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

200303

Date

11/01/1990-15/06/1995

Importance matérielle

22.00 ml.

Caractéristiques physiques

Papier.

Localisation physique

Magasin 3, tabl 112-130

Modalités d'entrées

Archives versées le 23 septembre 2003.

Mode de classement

Chronologique.
s 1941 à 4329 et 0001 à 3780.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement (Communicable moyennant autorisation de la Chancellerie)

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

MRW/CHANCELLERIE/200303/01

Date

1990-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

Service versant : Chancellerie

Mode de classement

Chronologique

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

les dates des dossiers correspondent aux dates de réunions de l'Exécutif

Date

vendredi 07 décembre 1990

S.A. AWTEC EUROPE à Braine-l'Alleud. Application de la loi du 17 juillet 1959 et de l'arrêté royal du 24 janvier 1978. Dossiers n°s W 8217

Cote/Cotes extrêmes

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/3040

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

Service versant : Chancellerie

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français