Établissement de plans de secteur

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

201909

Date

1955-1998?

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Service des Archives régionales

Localisation physique

Magasin 5, tablettes 3471 à 3477

Origine

Service public de Wallonie / Direction générale opérationnelle de l'Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Energie / Département de l'Aménagement du territoire et de l'Urbanisme / Direction de l'Aménagement régional

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/12/2019

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Etablissement plan de secteur de DINANT-CINEY-ROCHEFORT- Enquête publique (D9000/38 S)

Cote/Cotes extrêmes

201909/6

Particularité physique

papier

Présentation du contenu


Caisse 1
1 ACHENE
2 ACHET
3 AGIMONT
4 AMBLY
5 ANHEE
6 ANTHEE
7 AVE et AUFFE
8 BAILLONVILLE
9 BARVAUX CDZ
10 BLAIMONT
11 BONSIN
12 BRAIBANT
13 BUISSONVILLE
14 BURE
15 CELLES
16 CHEVETOGNE
17 CIERGNON
18 CINEY
19 CONNEUX
20 CUSTINNE
21 DINANT 1 + 2
Caisse 2
22 DORINNE
23 DURNAL
24 EMPTINNE
25 EPRAVE
26 FALAEN
27 FALMAGNE
28 FALMIGNOUL
29 FLOSTOY
30 FOY-NOTRE-DAME
31 FRONVILLE
32 FURFOOZ
33 GERIN
34 HAMOIS
35 HAN-SUR-LESSE
36 HASTIERE-LAVAUX
37 HASTIERE PAR DELA
38 HAVELANGE
39 HEER
40 HERMETON S/MEUSE
41 HEURE
42 HOGNE
43 HULSONNIAUX
44 JEMELLE
45 JENEFFE
46 LAVAUX-SAINTE-ANNE
47 LEIGNON
48 LESSIVE
49 LISOGNE
50 MAFFE
Caisse 3
51 MEAN
52 MESNIL SAINT-BLAISE
53 MIECRET
54 MOHIVILLE
55 MONT GAUTHIER
56 NATOYE
57 NETTINNE
58 NOISEUX
59 ONHAYE
60 PESSOUX
61 PORCHERESSE
62 PURNODE
63 RESTEIGNE
64 ROCHEFORT
65 SCHALTIN
66 SCY
67 SERINCHAMPS
68 SERVILLE
69 SINSIN
70 SOMME-LEUZE
71 SOMMIERE
72 SORINNES
73 SOVET
74 SPONTIN
75 THYNES
76 VERLEE
77 VILLERS S/LESSE
78 WAILLET
79 WANLIN
80 WAULSORT
81 WAVREILLE
82 WEILLEN
83 YVOIR

Caisse 4
PLAN DE SECTEUR DE DINANT-CINEY-ROCHEFORT

Autres réclamations
ou
Avis
sur le PROJET de PLAN DE SECTEUR

Avis de la Députation permanente
Groupement des jeunes protecteurs de la nature
SIAEE Famenne Condroz Haute Meuse
Mouvement ouvrier chrétien de l'arrondissement Dinant-Ciney
Réclamation d'Esmalux
Réclamation de la Fédération nationale des jeunes alliances paysannes de Belgique
U.P.A.
Réclamation du Lions International
Société royale forestière de Belgique
Donation Royale
Inter-Environnement Wallonie
Commission nationale de protection des sites spéléologiques
Réclamation GB I----BH Association des grandes entreprises de Distribution de Belgique
Réclamation Collignon CE
Réclamation de Ardennes et Gaume
Union minière/Société des mines et fonderies de zinc/compagnie royale asturienne des mines/métallurgie Hoboken-Overpelt
Forces armées
Yvoir/groupement régional de défense des sites naturels d'Yvoir et environs
Comité 75 du patrimoine architectural et de défense de l'environnement de l'Entre Sambre et Meuse
Les naturalistes de la HauteLesse
Société royale d'Entomologie
Haute Meuse Dinantaise
Réclamation de GECOLI
Réclamation de la société nationale de distribution d'eau
Réclamation de la C.I.B.E.
Administration des mines


Commission provinciale d'avis
Cas Grafé
Protection
Monuments et sites
Sites spéléologiques

 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement