Etude d'incidences sur l'environnement relative au plan communal d'aménagement dérogatoire au plan de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort : PCA n°4 "Domaine des Stoqueux et du Mayeur", à Noiseux (Somme-Leuze)

Aide à la recherche

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable (CWEDD). Études d'incidences et avis (2003-2006)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

201105

Date

2003-2006

Importance matérielle

36.90 ml.

Localisation physique

magasin 3 Tabl. 1219 - 1251

Magasin 3, tabl. 1219-1249

Modalités d'entrées

Archives versées le 28 mars 2011.

Mode de classement

Chronologique.

Conditions d'accès

Communicable (Le CWEDD a donné une autorisation de consultation sans avis préalable de sa part cfr. e-mail du 8/11/2013 dans dossier de versement.)

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

201105/57

Date

2004

Localisation physique

Magasin 3 Tabl 1224

Origine

Pluris a.s.b.l., rue des Houblonnières, 4, 4020 Liège

Présentation du contenu

Etude d’incidences, avis du Cwedd n° CWEDD/04/AV.465, résumé non technique.

Mots clés lieux