Aide à la recherche

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable (CWEDD). Études d'incidences et avis (2007-2009)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

201202/128

Date

2007-2009

Dimensions

42,30 ml.

Localisation physique

magasin 4, tablettes 1600-1635

Magasin 4 Tabl 1600 - 1635

Modalités d'entrées

Archives versées le 2 octobre 2012.

Mode de classement

Chronologique.

Conditions d'accès

Communicable (Le CWEDD a donné une autorisation de consultation sans avis préalable de sa part cfr. e-mail du 8/11/2013 dans dossier de versement.)

Langue des unités documentaires

Français.

Autre instrument de recherche

Inventaire dans le dossier de versement.

Etude d'incidences sur l'environnement relative au remembrement légal de biens ruraux "Contournement de Leuze" à Leuze-en-Hainaut

Cote/Cotes extrêmes

201202/92

Date

2007

Localisation physique

Magasin 4 Tabl 1609

Origine

Atelier 50, Drève du Duc, 50/6, 1170 Bruxelles

Présentation du contenu

Etude d'incidences, avis du Cwedd n° CWEDD/07/AV.1918, résumé non technique.

Mots clés lieux

Leuze-en-Hainaut (Hainaut, Tournai )