Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/09/2017
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Descriptif du projet.Cahier des charges. Devis estimatif.Texte de la convention cadre pour l'aménagement des petites infrastructures de quartier (entre le ministre de tutelle et la commune).PV du comité d'accompagnement. Délibération du conseil communal.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux