Subventions à la recherche à des société privées (n° 20032-200269)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

201110

Date

2001-2007

Importance matérielle

5.53 ml.

Localisation physique

Magasin 3, 1421 - 1425

Origine

Producteur : Direction des aides spécifiques. Service versant : Direction de l'Accompagnement de la recherche.

Histoire de la conservation

Ce versemnent est issu du transfert du n°200853A en archives définitives. L'ensemble des dossiers a été conservé.

Modalités d'entrées

Archives versées le 20 décembre 2008.

Présentation du contenu

Les dossiers comprennent : des renseignements sur la société (bref historique, organigramme du personnel, données financières) et le projet, la correspondance, la convention et ses avenant(s) et les rapports.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français.

Erpal S.A. Intitulé de la recherche : gamme d'éléments de cuisson et accessoires pour cuisines équipées.

Cote/Cotes extrêmes

MRW/DGTRE/201110/025

Autres Cotes

20013 (Ancienne cote)

Date

1999-2000

Importance matérielle

0.03 ml

Caractéristiques physiques

Papier

Localisation physique

Tablettes : 1421

Origine

Producteur : Direction des aides spécifiques, Service versant : Direction de l'Accompagnement de la recherche

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux