Erpal S.A. Intitulé de la recherche : gamme d'éléments de cuisson et accessoires pour cuisines équipées.

Aide à la recherche

Subventions à la recherche à des société privées (n° 20032-200269)

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Subventions à la recherches à des société privées (n° 20032-200269)

Cote/Cotes extrêmes

201110

Date

2001-2007

Importance matérielle

5.53 ml.

Localisation physique

Magasin 3, 1421 - 1425

Origine

Producteur : Direction des aides spécifiques. Service versant : Direction de l'Accompagnement de la recherche.

Histoire de la conservation

Ce versemnent est issu du transfert du n°200853A en archives définitives. L'ensemble des dossiers a été conservé.

Modalités d'entrées

Archives versées le 20 décembre 2008.

Présentation du contenu

Les dossiers comprennent : des renseignements sur la société (bref historique, organigramme du personnel, données financières) et le projet, la correspondance, la convention et ses avenant(s) et les rapports.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français.