Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande d'élaboration d'un plan communal d'aménagement dit "Site des Abattoirs et du Moulin Lampach" dérogatoire au plan de secteur du Sud-Luxembourg à Arlon

Aide à la recherche

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable (CWEDD). Études d'incidences et avis (2003-2006)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

201105

Date

2003-2006

Importance matérielle

36.90 ml.

Localisation physique

magasin 3 Tabl. 1219 - 1251

Magasin 3, tabl. 1219-1249

Modalités d'entrées

Archives versées le 28 mars 2011.

Mode de classement

Chronologique.

Conditions d'accès

Communicable (Le CWEDD a donné une autorisation de consultation sans avis préalable de sa part cfr. e-mail du 8/11/2013 dans dossier de versement.)

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

201105/73

Date

2004

Localisation physique

Magasin 3 Tabl 1225

Origine

Atelier 50, Drève du Duc, 50/6, 1170 Bruxelles

Présentation du contenu

Etude d’incidences, avis du Cwedd n° CWEDD/04/AV.977, résumé non technique.

Mots clés lieux