Aide à la recherche

Établissement de plans de secteur

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

201909

Date

1955-1998?

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Service des Archives régionales

Localisation physique

Magasin 5, tablettes 3471 à 3477

Origine

Service public de Wallonie / Direction générale opérationnelle de l'Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Energie / Département de l'Aménagement du territoire et de l'Urbanisme / Direction de l'Aménagement régional

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/12/2019

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Etablissement plan de secteur de ATH-LESSINES-ENGHIEN - Enquête publique (D5000/31 S)

Cote/Cotes extrêmes

201909/2

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Caisse 1

AVANT-PROJET DE PLAN DE SECTEUR DE ALE (cartographie pliée)
ATH (378 à 449)
BELOEIL (2 à 22)
BRUGELETTE (55 à 76)
CHIEVRES (23 à 54)
ELLEZELLES (264 à 372)

Caisse 2

ENGHIEN (127 à160)
FLOBECQ (225 à 273)
LESSINES (161 à 224)
OEUDEGHIEN (373 à 377)
SILLY (77 à 124)
RECLAMATIONS GENERALES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Mots clés lieux

Ath (Hainaut, Ath), Lessines (Hainaut, Soignies ), Enghien (Hainaut, Soignies )