Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques (demandes arrivées après le 1er janvier 1977).

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Cote/Cotes extrêmes

201120

Date

27 déc. 1976 - 31 déc. 2013

Localisation physique

Magasin 4 , tabl. 1527 - 1532

Origine

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

Modalités d'entrées

Archives versées le 7 décembre 2011.

Présentation du contenu

Chaque dossier comprend une demande d'avis de la commune ou de la ville et la réponse de la commission. On peut aussi y trouver des cartes et plans, des rapports justificatifs, des notices biographiques ...Ces derniers éléments sont signalés dans la "Présentation du contenu" des dossiers concernés.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français.

Documents en relation

Cote/Cotes extrêmes

CC/CTD/201120/2

Date

1977-2010

Localisation physique

Magasin 4, 158-1529

Trois-Ponts. Voie des Hotlis (chemin sans dénomination officielle).

Cote/Cotes extrêmes

CC/CTD/201120/2/613

Date

29 déc. 1988 - 24 janv. 1989

Présentation du contenu

Un plan.