Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région wallonne (25 avril 1979-11 décembre 1985)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

199802/1/199802/6

Date

Entre le 25 avril 1979 et le 11 décembre 1985

Importance matérielle

21.80 ml.

Localisation physique

Magasin 3, tabl 5-22

Modalités d'entrées

Archives versées le 3 juin 1999.

Mode de classement

Chronologique.
Les n° des dossiers sont ceux donnés par la Chancellerie. Certains dossiers comme l'approbation du P.-V. de la réunion précédente ou des points simplement reportés n'ont pas été inventoriés afin de ne pas multiplier des éléments inutiles. La suite des n° de dossier n'est donc pas continue.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement (Communicable moyennant autorisation de la Chancellerie)

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

MRW/CHANCELLERIE/199802/01

Date

Entre le 25 avril 1979 et le 30 avril 1980

Importance matérielle

2.40 ml

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

Service versant : Chancellerie

Mode de classement

Chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

Les dates des dossiers correspondent aux dates de réunions de l'Exécutif

Date

mercredi 21 septembre 1983

Personnel - Octroi de fonctions supérieures

Cote/Cotes extrêmes

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3004

Importance matérielle

0.00 ml

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

Service versant : Chancellerie

Mode de classement

Chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

Les dates des dossiers correspondent aux dates de réunions de l'Exécutif