Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/09/2020
Présentation du contenu
Les dossiers contiennent le plan validé, les modifications de plan, les conventions, les avis annuels de la Direction de la Cohésion Sociale, les avis d'évaluations, les rapports de réunions/visites, les courriers et notes de la Direction et des Cabinets, les courriers des communes, les documents relatifs aux sous-commissions et documents divers (coupures de presse, photos, rapports complémentaires)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Mode de classement
Par ordre alphabétique des communes.
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement
Mots clés lieux