Comines-Warneton (Warneton). Clos des Mountches (nouvelle voirie).

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Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques (demandes arrivées après le 1er janvier 1977).

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Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques (demandes arrivées après le 1er janvier 1977).

Cote/Cotes extrêmes

201120

Date

27 déc. 1976 - 31 déc. 2013

Localisation physique

Magasin 4 , tabl. 1527 - 1532

Origine

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

Modalités d'entrées

Archives versées le 7 décembre 2011.

Présentation du contenu

Chaque dossier comprend une demande d'avis de la commune ou de la ville et la réponse de la commission. On peut aussi y trouver des cartes et plans, des rapports justificatifs, des notices biographiques ...Ces derniers éléments sont signalés dans la "Présentation du contenu" des dossiers concernés.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français.

Documents en relation

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Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie publique ou place publique dans la province de Hainaut.

Cote/Cotes extrêmes

CC/CTD/201120/3

Date

28 déc. 1976 - 03 déc. 2013

Localisation physique

Magasin 4, 1529-1530

Présentation du contenu

Chaque dossier contient la demande de la commune, accompagnée généralement de la délibération du conseil communal, et la réponse de la commission.

Les autres documents éventuellement joints (plans, rapports justificatifs...) sont indiqués dans la présentation du contenu du dossier.