Etude d'incidences sur l'environnement relative aux demandes de permis de modification du relief du sol et d'exécutrion de travaux techniques introduites conjointement par la s.a. "Compagnie des Ciments Belges" et la s.a. "Clypot", à Neufvilles, Soignies

Aide à la recherche

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable (CWEDD). Études d'incidences et avis (1989-2002)

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Cote/Cotes extrêmes

200702

Date

1989-2002

Importance matérielle

41.40 ml.

Localisation physique

Magasin 3, 1387 - 1420

Modalités d'entrées

Archives versées le 3 décembre 2008.

Mode de classement

Chronologique.

Conditions d'accès

Communicable (Le CWEDD a donné une autorisation de consultation sans avis préalable de sa part cfr. e-mail du 8/11/2013 dans dossier de versement.)

Langue des unités documentaires

Français.

Autre instrument de recherche

Inventaire boîte par boîte dans dossier de versement.

Autres données descriptives

7 boîtes supplémentaires ont été livrées le 5 septembre 2008.

Cote/Cotes extrêmes

CC/CWEDD/200702/331

Autres Cotes

Doc.98/CWEDD 151 (Ancienne cote)

Caractéristiques physiques

Papier

Localisation physique

Tablettes : 1387

Origine

Producteur : Gosselin & Drumel sprl

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux