Subventions aux communes ou aux groupements sportifs destinées à la construction ou à l'amélioration d'infrastructures sportives (1981-1997)

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Cote/Cotes extrêmes

201010

Date

1981-1997

Importance matérielle

15,6 ml.

Caractéristiques physiques

Papier.

Localisation physique

Magasin 3, 898 - 911

Histoire de la conservation

Ces archives proviennent du versement 199913A. N'ont été conservés que les dossiers concernant les grandes infrastructures sportives significatifs.

Modalités d'entrées

Archives versées le 2 juillet 2007.

Mode de classement

Province.
Par manque de temps, le classement interne des dossiers s'est limité à l'élimination des doublons.

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

MRW/DGPL/201010/4

Date

1985-1997

Importance matérielle

2.60 ml

Caractéristiques physiques

Papier

Localisation physique

Tablettes : 908 - 910

Origine

Producteur : Direction des Infrastructures sportives, Service versant : Direction des Infrastructures sportives

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français

NEUFCHATEAU: réfection du terrain de football (GIS 102)

Cote/Cotes extrêmes

MRW/DGPL/201010/4/24

Date

1991-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

Producteur : Direction des Infrastructures sportives, Service versant : Direction des Infrastructures sportives

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français