Établissement de plans de secteur.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

202223

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Mnesys Archives SAP-SAE (+10 archivistes)

Localisation physique

Magasin 9, tablettes 10489 à 10521

Origine

Service public de Wallonie / Direction générale opérationnelle de l'Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Energie / Département de l'Aménagement du territoire et de l'Urbanisme / Direction de l'Aménagement régional

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/02/2023

Cote/Cotes extrêmes

202223

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Cote/Cotes extrêmes

202223/3

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Etablissement du plan de secteur de Huy-Waremme, de Malmedy-Saint-Vith, de Stavelot, de Verviers-Eupen (D6000).

Cote/Cotes extrêmes

202223/3/1

Présentation du contenu

Boîte 1

ETA - PS de HUY-WAREMME

Divers :
Demande d'avis à la Commission
Le refuge du Grand Taillis
Parc naturel Mehaigne-Burdinale 30.12.1979
Comblain-au-Pont Ligne HT Rimière -Rivage
Ligne électrique 70kv Tinlot-Esneux
Wanze -Sucrerie Naveau bassin de décantation
Extension zone d'habitat de Bettincourt
Carrière de Wanze-Moha
Carrière de fours à chaux de Ben-Ahin
Amay Campagne d'Ampsin
Centrale de Tihange
Parcelle à Ocquier
Liste de repérages (pl.-)

ETA - PS de MALMEDY-SAINT VITH

Projet d'avis
Demande de mise à EP au Gouverneur Prov. Liège le 30.07.1975
Réclamations hors délai

ETA - PS de STAVELOT

Demande d'avis à la Commission par le Gouvernement provincial de Liège
PV de la réunion du 13 février 1977
Avis sur les observations à caractère général
EP- projets de lettre

ETA - PS de VERVIERS-EUPEN

Réclamations diverses transmises au Gouverneur de la Province de Liège (02-1976)
Réclamation n° 363 (4) lors de l'EP AUBEL
Réclamations sur MEMBACH
Relevé sur planches 1/25.000ème des lieux (en modification ?)
Courrier de la Laiterie coopérative Walhorn dossier particulier
Cartographie adduction EUPEN
Demande d'avis du 14 avril 1977 à la Commission par le Gouvernement provincial de Liège

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement