Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Localisation physique
Origine
Histoire de la conservation
Ce versemnent est issu du transfert du n°200853A en archives définitives. L'ensemble des dossiers a été conservé.
Modalités d'entrées
Archives versées le 20 décembre 2008.
Présentation du contenu
Les dossiers comprennent : des renseignements sur la société (bref historique, organigramme du personnel, données financières) et le projet, la correspondance, la convention et ses avenant(s) et les rapports.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Langue des unités documentaires