Établissement de plans de secteur.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

202223

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Mnesys Archives SAP-SAE (+10 archivistes)

Localisation physique

Magasin 9, tablettes 10489 à 10521

Origine

Service public de Wallonie / Direction générale opérationnelle de l'Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Energie / Département de l'Aménagement du territoire et de l'Urbanisme / Direction de l'Aménagement régional

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/02/2023

Cote/Cotes extrêmes

202223

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Cote/Cotes extrêmes

202223/2

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Etablissement du plan de Secteur de Tournai-Leuze-Péruwelz (D5000/30S).

Cote/Cotes extrêmes

202223/2/3

Présentation du contenu

Boîte n° 1 

1 CN2 Documentation sur le secteur (limites communales)
2 CN2 Projet
P.S. 5.8.3 Antoing
P.S. 5.8.11 Bernissart
Brunehaut /Celles/Estaimpuis/Frasnes-lez-Anvaing/Mont-de-l'Enclus/
Leuze-en-Hainaut/Peruwelz/Pecq/Rumes/
P.S. 5.8. Comités Inter-Cabinets
PS TLP Extrait MB du 9.3.1962 - établissement du PS TLP
CNE Economie régionale
P.S.5.8.S.Q.B. - TLP
CN2 Convocations - lancement de la 2ème consultation
Lotissements
Rénovation urbaine
Logements sociaux (n°6- Clt.PG)

Boîte n° 2 

Parcs industriels (n°7- Clt.PG) - Zones industrielles
8 CN2 Zones artisanales (zones d'activité économique mixte n°8 Clt.PG)
9 CN2 Grandes surfaces de distribution (idem n°9 Clt.PG)
10 CN2 Mines, minières, carrières, sablières (n°10 Clt.PG)

Boîte n° 3 

11 CN2 Agriculture (n°11 Clt.PG)
14 CN Zones nature et forêts (protection de la nature n°14 Clt.PG)
CN2 Organisme de sauvegarde de l'Environnement
15 CN2 Zones de loisirs (zones de récréation n° 15)
16 CN2 Monuments et sites(monuments, ensembles et sites classés n° 16 Clt.PG)
17 CN2 Sites archéologiques (n°17 Clt.PG)

Boîte n° 4
 
18 CN2 Equipement socio-culturel  (n°18 Clt.PG : équipements communautaires)
20 CN2 Servitudes militaires (n°20 Clt.PG : servitudes aériennes, militaires, &.)
21 CN2 Zones de captages (n°21 Clt.PG : protection des eaux potabilisables)
22 CN2 Rénovation des sites wallons (n°22 Clt.PG : SAED)
CN2 Sites charbonniers (n°
24 CN2 Routes plans autres que Tournai (n°24 Clt.PG : infrastructures routières)
CN2 Routes plans Tournai

Boîte n° 5

25 CN2 Infrastructures ferroviaires(n°25 Clt.PG : infrastructures ferroviaires)
26 CN2 Voies hydrauliques (n°26 Clt.PG : voies navigables)
27 CN2 Lignes aériennes à HT (n°27 Clt.PG : lignes électriques aériennes HT (70-150-220-380kv)
28 ------ Canalisations souterraines d'hydrocarbures, de gaz, &.  (n°28 Clt.PG : id.)
30 CN2 Avis de la CRAT

Boîte n° 6

Projet de PS EP
Commission provinciale d'avis avant-projet d'avis séance du 29 juin 1979
Liste des réclamations générales
Mise en révision des plans communaux Discordances
2èmes consultations

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement