Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Modalités d'entrées
Archives versées le 23 septembre 2003.
Mode de classement
Chronologique.
N°s 1941 à 4329 et 0001 à 3780.
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement (Communicable moyennant autorisation de la Chancellerie)
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Mode de classement
Chronologique
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Langue des unités documentaires
Autres données descriptives
les dates des dossiers correspondent aux dates de réunions de l'Exécutif
Cote/Cotes extrêmes
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux