Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir rue Grand Mouligneau à Forchies-la-Marche (Fontaine-L'Evêque)

Aide à la recherche

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable (CWEDD). Études d'incidences et avis (2007-2009)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

201202/128

Date

2007-2009

Dimensions

42,30 ml.

Localisation physique

magasin 4, tablettes 1600-1635

Magasin 4 Tabl 1600 - 1635

Modalités d'entrées

Archives versées le 2 octobre 2012.

Mode de classement

Chronologique.

Conditions d'accès

Communicable (Le CWEDD a donné une autorisation de consultation sans avis préalable de sa part cfr. e-mail du 8/11/2013 dans dossier de versement.)

Langue des unités documentaires

Français.

Autre instrument de recherche

Inventaire dans le dossier de versement.

Cote/Cotes extrêmes

201202/211

Date

Entre janvier 2008 et janvier 2009

Localisation physique

Magasin 4 Tabl 1623

Origine

Conseil consultatif wallon de l'environnement pour un développement durable.

Présentation du contenu

Rapport de l'étude d'incidences sur l'environnement (BIEAU sprl)

Plan.

Demande de permis unique

Résumé non technique

Avis : CWEDD/09/AV.143

Mots clés lieux