199802/1/199802/6
Archives régionales de Wallonie
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Localisation physique
Modalités d'entrées
Archives versées le 3 juin 1999.
Mode de classement
Chronologique.
Les n° des dossiers sont ceux donnés par la Chancellerie. Certains dossiers comme l'approbation du P.-V. de la réunion précédente ou des points simplement reportés n'ont pas été inventoriés afin de ne pas multiplier des éléments inutiles. La suite des n° de dossier n'est donc pas continue.
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement (Communicable moyennant autorisation de la Chancellerie)
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Mode de classement
Chronologique
Langue des unités documentaires
Autres données descriptives
Les dates des dossiers correspondent aux dates de réunions de l'Exécutif
Date
Cote/Cotes extrêmes
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Mode de classement
Chronologique
Langue des unités documentaires
Autres données descriptives
Il est a noté que les points des exécutifs des 14 et 16 mai 1980 sont numérotés II 01 à II 58 (boite 20).Tous les points sont présents mais leur numérotation n'est pas continue. La numérotation continue reprend à partir de l'exécutif du 29 mai 1980. Les dates des dossiers correspondent aux dates de réunions de l'Exécutif