Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés), rénovation urbaine (RU) et de revitalisation (REVI)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

200802

Date

1969-2006

Importance matérielle

50.90 ml.

Localisation physique

Magasin 4, 1538 - 1577

Modalités d'entrées

Archives versées le 29 mai 2012.

Mode de classement

Commune.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement (Moyennant autorisation de la direction.)

Langue des unités documentaires

Français.

Autre instrument de recherche

Inventaires boîte par boîte réalisés par la société MAHUT ?

Cote/Cotes extrêmes

200802/3

Frameries : Site n°7-12 Crachet, création du parc d'aventure scientifique Pass (B111) Feder 2000 - 2006

Cote/Cotes extrêmes

200802/3/8

Date

1967-2009

Description physique

4 boîtes

Localisation physique

Magasin 4 Tabl 1556

Présentation du contenu

Historique, cadastre, enregistrement, plans, conservateur des hypothèques - propriétaires
Lot 11 gros oeuvre, avenants 5 (silos) CSC, adjudication, exécution

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Mots clés lieux