Établissement de plans de secteur.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

202223

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Mnesys Archives SAP-SAE (+10 archivistes)

Localisation physique

Magasin 9, tablettes 10489 à 10521

Origine

Service public de Wallonie / Direction générale opérationnelle de l'Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Energie / Département de l'Aménagement du territoire et de l'Urbanisme / Direction de l'Aménagement régional

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/02/2023

Cote/Cotes extrêmes

202223

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Cote/Cotes extrêmes

202223/4

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Etablissement du plan de secteur du Sud-Luxembourg (D8000/48S)

Cote/Cotes extrêmes

202223/4/4

Présentation du contenu

Boîte n° 1

Avis CRAT sur projet PS Sud-Luxembourg - cartographies
Projet PS (deuxième phase) - Prescriptions urbanistiques

Boîte n° 2

Etude touristique
Electricité réseau haute, basse, moyenne tension
Id. annexes
Description des pôles et des zonings
Communications autoroutières et routières à créer ou à améliorer
Zones préférentielles englobant les zonings
Tourisme
Vallée de la Semois :
Camping caravaning - chalets le long de la Semois rapport 27.09.1972
La réserve forestière de l'ATTERT étude écologique 1980 B. Overal (Fulx)  I.R.S.I.A.

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement