Subventions aux grandes infrastructures sportives (2000)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

201621

Date

2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Service des Archives régionales

Importance matérielle

5 article(s)

Localisation physique

Magasin 3, 1352 - 1356

Origine

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives

Modalités d'entrées

Passage en archives définitives du versement 200123A

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/10/2016

Présentation du contenu

Les dossiers contiennent, de manière générale :

- des accords de principes délivrés par le ministre en charge des subsides des infrastructures sportives
- des accords fermes
- des cahiers des charges, métrés, PV d'ouvertures d'offres et soumissions liés aux travaux subsidiés
- des extraits de PV de collèges échevinaux actant les décisions des travaux
- des états d'avancement de travaux réalisés par les entreprises en charge des travaux
- des plans

Mode de classement

Classement par province, puis par commune.

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Cote/Cotes extrêmes

201621/1-201621/5

Date

2000

Origine

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives

Présentation du contenu

Les dossiers contiennent, de manière générale :

- des accords de principes délivrés par le ministre en charge des subsides des infrastructures sportives
- des accords fermes
- des cahiers des charges, métrés, PV d'ouvertures d'offres et soumissions liés aux travaux subsidiés
- des extraits de PV de collèges échevinaux actant les décisions des travaux
- des états d'avancement de travaux réalisés par les entreprises en charge des travaux
- des plans

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mode de classement

Classement par province, puis par commune.

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Cote/Cotes extrêmes

201621/2

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mouscron IEG - Maison des Jeunes et de la Culture - Lot 1 : toitures (GIS409/1)

Cote/Cotes extrêmes

201621/2/21

Date

1998

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement