Subventions à la recherche à des société privées (n° 20032-200269)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

201110

Date

2001-2007

Importance matérielle

5.53 ml.

Localisation physique

Magasin 3, 1421 - 1425

Origine

Producteur : Direction des aides spécifiques. Service versant : Direction de l'Accompagnement de la recherche.

Histoire de la conservation

Ce versemnent est issu du transfert du n°200853A en archives définitives. L'ensemble des dossiers a été conservé.

Modalités d'entrées

Archives versées le 20 décembre 2008.

Présentation du contenu

Les dossiers comprennent : des renseignements sur la société (bref historique, organigramme du personnel, données financières) et le projet, la correspondance, la convention et ses avenant(s) et les rapports.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français.

Realco S.A. Intitulé de la recherche : utilisation de produits enzymatiques en épuration individuelle "INDIZYME".

Cote/Cotes extrêmes

MRW/DGTRE/201110/103

Autres Cotes

1200051 (Ancienne cote)

Date

2001-2004

Importance matérielle

0.02 ml

Caractéristiques physiques

Papier

Localisation physique

Tablettes : 1423

Origine

Producteur : Direction des aides spécifiques, Service versant : Direction de l'Accompagnement de la recherche

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français