Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/07/2013
Présentation du contenu
Avis du CWEDD sur différents projets urbanistiques (Zone d'aménagement communal concerté-ZACC; plan communal d'aménagement- PCA; schéma de structure communal-SSC; plan de secteur-PS)et industriels (site à réaménager-SAR) accompagné plupart du temps d'étude d'incidence sur l'environnement (EIE) ou de rapport urbanistique et environnemental (RUE).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation définitive.
Mode de classement
Par date et type d'avis.
Conditions d'accès
Communicable (Le CWEDD a donné une autorisation de consultation sans avis préalable de sa part cfr. e-mail du 8/11/2013 dans dossier de versement.)
Communicable après avis de CWEDD.
Autre instrument de recherche
Inventaire fourni par le CWEDD dans le dossier de versement.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Avis CWEDD/10/AV.1835, résumé non techniques, options, analyse de la situation existante de fait et de droit, et rapport d'évaluation environnementale
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux