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1

MRW/DGEE/201001/0984

Date

1994-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0984

2

Extension de la zone industrielle de Sombreffe (Keumiée) (SDE9304/1)

Date

1990-1990

Cote

MRW/DGATLP/201107/596

3

Sombreffe, chapelle Notre-Dame de Walcourt (abattage de deux tilleuls et restauration de l'édifice)

Date

1978-2001

Cote

MRW/DGATLP/200901/295

4

Cartographie du plan de secteur avec zone de Champion 47/4 et d'Andenne 48/1 (échelle 1/25.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/51

5

Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat par commune pour l'avant-projet de plan de secteur (notes manuscrites).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/50

6

Radio-Télévision belge : carte de la liaison hertzienne Wavre-Profondeville (échelle 1/50.000e).

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/49

7

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Situation juridique de Namur. 14 mai 1986.

Date

1986-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/48

8

Commission provinciale d'avis : PV de réunion et avis.

Date

1977-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/47

9

Dossier avec des cartes IGN annotées.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/46

10

Dossier d'études touristiques du secteur de Namur (notes manuscrites).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/45

11

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Secteur de Namur. Plans-facettes 1 à 7.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/44

12

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Namur. 4. Plan de secteur de Namur (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/43

13

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : projet d'arrêté relatif à l'implantation des terrains de golf, accompagné d'une note et d'un dossier.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/42

14

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avis relatif au projet de plan de secteur.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/41

15

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation juridique (rapport).

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/40

16

Inter-Environnement-Wallonie : Analyse du projet de plan de secteur de Namur. Addendum au rapport de mars 1982.

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/39

17

Inter-Environnement-Wallonie : Analyse du projet de plan de secteur de Namur (rapport).

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/38

18

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier avec PV de réunion, courrier divers et notes manuscrites ; rapport d'activité de 1984.

Date

1981-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/37

19

Ville de Namur, Echevinat de l'Environnement : brochure de présentation des écosystèmes et de l'environnement naturel de la région namuroise.

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/36

20

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation juridique (rapport).

Date

1980-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/35

21

Namur 1980. Principes d'une action commune (annexes).

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/34

22

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à des révisions du plan de secteur et demandes de révision (courrier, notes manuscrites, avis et cartographie annotée).

Date

1978-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/33

23

Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur les plans de secteur. Namur. Avis et observations (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/32

24

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Enquête de circulation externe. Namur (rapport).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/31

25

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Enquête de circulation aux abords du pont des Ardennes à Namur (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/30

26

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à l'enquête de projet de plan de secteur et à sa publicité (courrier, liquidations, notes).

Date

1976-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/29

27

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier composé de copies d'arrêtés royaux, ministériels et de l'Exécutif wallon relatifs au plan de secteur de Namur portant sur l'institution des commissions d'avis des plans de secteur, l'établissement et de prescriptions du plan de secteur.

Date

1976-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/28

28

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier relatif aux carrières et aux projets d'extension de carrières à Andenne, Beez, Maizeret et dans la vallée de Thon-Sanson (avis, notes, courrier, cartographie annotée, coupures de journaux, photographie).

Date

1975-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/27

29

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Projet de plan de secteur Namur. Rapport politique.

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/26

30

Royaume de Belgique et Ministère de l'Education nationale et de la Culture : copie d'arrêtés royaux et ministériels de classement d'immeubles situés à Namur.

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/25

31

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Agglomération namuroise. Synthèse et conclusions (rapport).

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/24

32

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagements touristiques de la province de Namur. Zonings touristiques. Introduction (rapport).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/23

33

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : dossier relatif aux zones industrielles et à leur programme d'équipement de 1973 à 1975.

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/22

34

Distrigaz SA : plans définitifs d'une canalisation dans le zoning de Malonnes (courrier et cartographie).

Date

1973-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/21

35

Ardenne et Gaume : acte notarial relatif à des propriétés situés à Cortil-Wodon, Erpent, Hingeon, Forville, Loyers et Pontillas.

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/20

36

Groupe Alpha : Quotas de bâtisse. Secteur de Namur (rapport).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/19

37

Groupe Alpha : Quotas de bâtisse. Secteur de Namur (rapport).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/18

38

Groupe Alpha ; Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : calcul des quotas de bâtisses (courrier, convention et contrat, factures, liquidations).

Date

1971-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/17

39

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagement touristique. Secteur de Namur. Première phase (rapport).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/16

40

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'impression de l'avant-projet et du plan de secteur (appels d'offre, courrier, cahier des charges, liquidations, corrections d'épreuves, notes manuscrites, factures).

Date

1971-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/15

41

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier administratif relatif à la seconde consultation nationale et régionale de l'avant-projet de plan de secteur (PV de réunion, courrier, notes manuscrites, cartographie).

Date

1971-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/14

42

Société régional pour le Développement de la Wallonie (SDRW) ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : Rapport sur la localisation d'un hippodrome en Wallonie ; problématique d'implantation d'un hippodrome dans le parc industriel de Suarlée-Temploux (courrier, rapport, notes et cartographie).

Date

1970-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/13

43

Sociétés intercommunales d'Aménagement et d'Equipement économique (SIAEE) de la Région namuroise : statuts, liste des membres du conseils d'administration et PV de réunion.

Date

1970-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/12

44

Groupe Alpha : Avant-projet d'aménagement. Plan d'aménagement du secteur de Namur.

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/11

45

Groupe Alpha : Plan d'aménagement du secteur de Namur. Rapport de synthèse. Modifications à insérer dans le rapport d'options suite aux premières consultations nationales et régionales.

Date

1969-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/10

46

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes ; dossier relatif à la suppression de la ligne ferroviaire 142 (Namur-Tirlemont) ; à la création de ponts sur la Meuse (Lustin), du tracé de l'autoroute Bruxelles-Luxembourg, de la rocade de Namur, de bretelles supplémentaires à Onhaye, à l'inscription au plan de secteur de plusieurs projets d'infrastructures routières (liste, courrier, notes diverses, cartographie).

Date

1969-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/09

47

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier incluant diverses conventions/contrats avec le Groupe Alpha, le Bureau économique de la province de Namur (BEPN) et le Centre d'Architecture et d'Urbanisme CDS - (courrier, notes, documents contractuels originaux, liquidations, notifications, factures).

Date

1968-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/08

48

Centre d'Etudes et de Recherches universitaire de Namur (CERUNA) : La Basse-Sambre. Essai de formulation d'un programme de développement sélectif.

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/07

49

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier administratif relatif à la première consultation nationale et régionale de l'avant-projet de plan de secteur (PV de réunion, courrier, notes manuscrites).

Date

1967-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/06

50

Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement du secteur de Namur.

Date

1966-1966

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/05

51

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'avant-projet de plan de secteur avec PV de réunion de consultation, remarques de particuliers, de sociétés, d'organismes et d'instances publics, carte de l'avant-projet au 1/25.000e (courrier, rapports divers, extraits des délibérations du registre des conseils communaux, coupures de presse, orthophotoplan et cartographie annotée), classés par anciennes communes. Sont également joints des plans général d'aménagement signés et des dossiers de remembrement. Ont été également été joints des documents se rapportant aux communes mais à des étapes ultérieures de l'élaboration du plan de secteur.

Date

1966-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/04

52

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier administratif relatif aux options fondamentales du plan de secteur (publication, courrier, notes de travail, consultation de la Députation permanente, arrêté royal instituant l'obligation d'établir le plan des secteur, rapport du Bureau économique de la province de Namur (BEPN).

Date

1964-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/03

53

Groupe Alpha : Options fondamentales. Plan d'aménagement du secteur de Namur.

Date

1968-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/02

54

Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement de l'Entre-Sambre-et-Meuse.

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/01

55

Sombreffe, chapelle Notre-Dame de Walcourt ( enlèvement des deux tilleuls, 2001 )

Date

2001-2001

Cote

MRW/DGATLP/200503/5/126

56

Sombreffe. Château-ferme (toitures)

Date

1982-1986

Cote

MRW/DGATLP/200104/05/147

57

Projet d'arrêté octroyant à la S.A. BARIUM MINERALS INC. un permis de recherche pour les substances minérales contenant du baryum, strontium, fer, plomb et zinc sur un territoire couvrant en partie les communes de Fleurus, Les Bons Villers, Sombreffe, Sambreville et Jemeppe-sur-Sambre.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1383

58

Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la ville de Sombreffe

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1309

59

Emprunts d'aide extraordinaire: avances à 15 communes.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/1067

60

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter un parc de 4 éoliennes à Gembloux et Sombreffe

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/576, CWEDD/01/AV.101 (Ancienne cote)

61

Etude d'incidences sur l'environnement relative à des installations de la Air Products s.a.de neutralisation de gaz résiduaires toxiques ou dangereux à Sombreffe

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/027, CWEDD/91/AV.103 (Ancienne cote)

62

Sombreffe. Ruelle des Sossons.

Date

Entre le 25 juillet 2018 et le 16 août 2018

Cote

CC/CTD/202310/05/92

63

Sombreffe. Rue de la Ferme du Bois (Sombreffe).

Date

2003-2003

Cote

CC/CTD/201120/5/521

64

Sombreffe. Place Baudouin 1er (anciennement place de la Gare) (Sombreffe).

Date

1994-1994

Cote

CC/CTD/201120/5/516

65

Sombreffe. Rue de la Basse-Sambre, rue de la Spinette, rue de l'Avenir, rue du Château du Faÿ et rue du Garion (Sombreffe).

Date

1991-1991

Cote

CC/CTD/201120/5/514

66

Sombreffe. Allée de Château-Chinon (Sombreffe).

Date

1988-1988

Cote

CC/CTD/201120/5/512

67

Sombreffe. Ruelle aux Loups et rue du Try Friset (Sombreffe).

Date

1982-1982

Cote

CC/CTD/201120/5/509

68

Sombreffe. Route de Keumiée (Sombreffe) ; rue du Try du Pont (anciennement rue de Pont et rue du Château de Tongrinne (anciennement rue du Château) (Tongrinne).

Date

1981-1981

Cote

CC/CTD/201120/5/508

69

Sombreffe. Rue du Moulin Libouton (anciennement rue du Moulin) (Boignée) ; avenue Reine Fabiola, rue Conrad d'Argenteau, rue François Delle Haie et rue Martine Maloteau, rue de la Ligne (anciennement rue du Moulin), rue du Grand Central (anciennement rue des Carrières), place de Ligny (anciennement place Communale) (Ligny) ; rue Chasse-Lion (anciennement rue du Moulin) (Sombreffe) ; rue Piconette (anciennement partie de la rue des Chapeliers) (Tongrinne).

Date

1976-1978

Cote

CC/CTD/201120/5/507

70

Sombreffe

Date

2014-2019

Cote

202001/144

71

Plan de secteur de Charleroi

Date

lundi 10 septembre 1979

Cote

201906/6

72

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme pour un projet de construction groupées sur plus de deux hectares à Sombreffe (rue Gustave Fiévet, rue de Keuterre, sentier de Messe)

Date

Entre novembre 2007 et janvier 2008

Cote

201202/140

73

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la révision du plan de secteur de Namur visant l'extension de la zone d'activité économique industrielle de Gembloux-Sombreffe

Date

2004

Cote

201105/89

74

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de 2 éoliennes à Sombreffe, en extension du parc de Gembloux-Sombreffe

Date

2004

Cote

201105/106

75
Witikind, plaidoyer historique composé, le 19 août 1840, par les rhétoriciens du Collège Notre-Dame de la Paix à Namur (s.l.n.d., 4 pp.).

2 medias

Witikind, plaidoyer historique composé, le 19 août 1840, par les rhétoriciens du Collège Notre-Dame de la Paix à Namur (s.l.n.d., 4 pp.).

Date

-

Cote

10.9

76
Trois documents de 1838 relatifs à une affaire opposant l'Administration communale de Namur au commandant militaire de cette ville sur l'expulsion de la veuve Marcotti de son lieu d'habitation à la caserne Saint-Martin : Quelques mots, mais surtout des faits, relativement à l'affaire de la Ve Marcotti, s.l., 5 f°. Réponse de J. Wautlet et H. Douxchamps aux attaques de l'avocat Gislain, s.l.n.d., 1 p. Lettre de l'avocat Marchot à l'éditeur de L'Éclaireur, s.l.n.d., 2 pp.

9 medias

Trois documents de 1838 relatifs à une affaire opposant l'Administration communale de Namur au commandant militaire de cette ville sur l'expulsion de la veuve Marcotti de son lieu d'habitation à la caserne Saint-Martin : Quelques mots, mais surtout des faits, relativement à l'affaire de la Ve Marcotti, s.l., 5 f°. Réponse de J. Wautlet et H. Douxchamps aux attaques de l'avocat Gislain, s.l.n.d., 1 p. Lettre de l'avocat Marchot à l'éditeur de L'Éclaireur, s.l.n.d., 2 pp.

Date

-

Cote

10.8

77
Procès-verbal de la première séance du Comité d'industrie, de commerce et d'agriculture de la province de Namur. (6 novembre 1830)

2 medias

Procès-verbal de la première séance du Comité d'industrie, de commerce et d'agriculture de la province de Namur. (6 novembre 1830)

Date

6 novembre 1830.

Cote

10.7

78
Paroles de la chanson intitulée : L'Étrille.

1 media

Paroles de la chanson intitulée : L'Étrille.

Date

-

Cote

10.6

79
Publicité électorale du marquis de Trazegnies, bourgmestre de Corroy et membre du Conseil provincial.

1 media

Publicité électorale du marquis de Trazegnies, bourgmestre de Corroy et membre du Conseil provincial.

Date

-

Cote

10.5

80
Bulletin de L'Ami de l'Ordre pour les élections du 8 juin d'une année qui n'est pas précisée.

1 media

Bulletin de L'Ami de l'Ordre pour les élections du 8 juin d'une année qui n'est pas précisée.

Date

-

Cote

10.4