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Résultats de la recherche

1

Sombreffe

Date

2014-2019

Cote

202001/144

2

Sombreffe. Ruelle des Sossons.

Date

Entre le 25 juillet 2018 et le 16 août 2018

Cote

CC/CTD/202310/05/92

3

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme pour un projet de construction groupées sur plus de deux hectares à Sombreffe (rue Gustave Fiévet, rue de Keuterre, sentier de Messe)

Date

Entre novembre 2007 et janvier 2008

Cote

201202/140

4

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de 2 éoliennes à Sombreffe, en extension du parc de Gembloux-Sombreffe

Date

2004

Cote

201105/106

5

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la révision du plan de secteur de Namur visant l'extension de la zone d'activité économique industrielle de Gembloux-Sombreffe

Date

2004

Cote

201105/89

6

Sombreffe. Rue de la Ferme du Bois (Sombreffe).

Date

2003-2003

Cote

CC/CTD/201120/5/521

7

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter un parc de 4 éoliennes à Gembloux et Sombreffe

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/576, CWEDD/01/AV.101 (Ancienne cote)

8

Etude d'incidences sur l'environnement relative à des installations de la Air Products s.a.de neutralisation de gaz résiduaires toxiques ou dangereux à Sombreffe

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/027, CWEDD/91/AV.103 (Ancienne cote)

9

Sombreffe, chapelle Notre-Dame de Walcourt (abattage de deux tilleuls et restauration de l'édifice)

Date

1978-2001

Cote

MRW/DGATLP/200901/295

10

Sombreffe, chapelle Notre-Dame de Walcourt ( enlèvement des deux tilleuls, 2001 )

Date

2001-2001

Cote

MRW/DGATLP/200503/5/126

11

MRW/DGEE/201001/0984

Date

1994-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0984

12

Sombreffe. Place Baudouin 1er (anciennement place de la Gare) (Sombreffe).

Date

1994-1994

Cote

CC/CTD/201120/5/516

13

Projet d'arrêté octroyant à la S.A. BARIUM MINERALS INC. un permis de recherche pour les substances minérales contenant du baryum, strontium, fer, plomb et zinc sur un territoire couvrant en partie les communes de Fleurus, Les Bons Villers, Sombreffe, Sambreville et Jemeppe-sur-Sambre.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1383

14

Sombreffe. Rue de la Basse-Sambre, rue de la Spinette, rue de l'Avenir, rue du Château du Faÿ et rue du Garion (Sombreffe).

Date

1991-1991

Cote

CC/CTD/201120/5/514

15

Extension de la zone industrielle de Sombreffe (Keumiée) (SDE9304/1)

Date

1990-1990

Cote

MRW/DGATLP/201107/596

16

Sombreffe. Allée de Château-Chinon (Sombreffe).

Date

1988-1988

Cote

CC/CTD/201120/5/512

17

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à l'enquête de projet de plan de secteur et à sa publicité (courrier, liquidations, notes).

Date

1976-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/29

18

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : projet d'arrêté relatif à l'implantation des terrains de golf, accompagné d'une note et d'un dossier.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/42

19

Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat par commune pour l'avant-projet de plan de secteur (notes manuscrites).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/50

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Secteur de Namur. Plans-facettes 1 à 7.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/44

21

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Namur. 4. Plan de secteur de Namur (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/43

22

Dossier d'études touristiques du secteur de Namur (notes manuscrites).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/45

23

Dossier avec des cartes IGN annotées.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/46

24

Cartographie du plan de secteur avec zone de Champion 47/4 et d'Andenne 48/1 (échelle 1/25.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/51

25

Sombreffe. Château-ferme (toitures)

Date

1982-1986

Cote

MRW/DGATLP/200104/05/147

26

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à des révisions du plan de secteur et demandes de révision (courrier, notes manuscrites, avis et cartographie annotée).

Date

1978-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/33

27

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier avec PV de réunion, courrier divers et notes manuscrites ; rapport d'activité de 1984.

Date

1981-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/37

28

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier composé de copies d'arrêtés royaux, ministériels et de l'Exécutif wallon relatifs au plan de secteur de Namur portant sur l'institution des commissions d'avis des plans de secteur, l'établissement et de prescriptions du plan de secteur.

Date

1976-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/28

29

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'impression de l'avant-projet et du plan de secteur (appels d'offre, courrier, cahier des charges, liquidations, corrections d'épreuves, notes manuscrites, factures).

Date

1971-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/15

30

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Situation juridique de Namur. 14 mai 1986.

Date

1986-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/48

31

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes ; dossier relatif à la suppression de la ligne ferroviaire 142 (Namur-Tirlemont) ; à la création de ponts sur la Meuse (Lustin), du tracé de l'autoroute Bruxelles-Luxembourg, de la rocade de Namur, de bretelles supplémentaires à Onhaye, à l'inscription au plan de secteur de plusieurs projets d'infrastructures routières (liste, courrier, notes diverses, cartographie).

Date

1969-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/09

32

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avis relatif au projet de plan de secteur.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/41

33

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation juridique (rapport).

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/40

34

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier relatif aux carrières et aux projets d'extension de carrières à Andenne, Beez, Maizeret et dans la vallée de Thon-Sanson (avis, notes, courrier, cartographie annotée, coupures de journaux, photographie).

Date

1975-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/27

35

Société régional pour le Développement de la Wallonie (SDRW) ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : Rapport sur la localisation d'un hippodrome en Wallonie ; problématique d'implantation d'un hippodrome dans le parc industriel de Suarlée-Temploux (courrier, rapport, notes et cartographie).

Date

1970-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/13

36

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'avant-projet de plan de secteur avec PV de réunion de consultation, remarques de particuliers, de sociétés, d'organismes et d'instances publics, carte de l'avant-projet au 1/25.000e (courrier, rapports divers, extraits des délibérations du registre des conseils communaux, coupures de presse, orthophotoplan et cartographie annotée), classés par anciennes communes. Sont également joints des plans général d'aménagement signés et des dossiers de remembrement. Ont été également été joints des documents se rapportant aux communes mais à des étapes ultérieures de l'élaboration du plan de secteur.

Date

1966-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/04

37

Inter-Environnement-Wallonie : Analyse du projet de plan de secteur de Namur (rapport).

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/38

38

Inter-Environnement-Wallonie : Analyse du projet de plan de secteur de Namur. Addendum au rapport de mars 1982.

Date

1982-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/39

39

Sombreffe. Ruelle aux Loups et rue du Try Friset (Sombreffe).

Date

1982-1982

Cote

CC/CTD/201120/5/509

40

Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la ville de Sombreffe

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1309