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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Avis du report de la visite de Son Altesse Royale.
Cote- Date
samedi 16 août 1175
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 25 janvier 1749 - 20 décembre 1751
  • Avis du report de la visite de Son Altesse Royale.
2

Relations des cérémonies de l'inauguration solemnelle de sa Majesté Joseph II empereur et roi de Hongrie et de Bohème, en qualité de comte de Namur, qui a eu lieu à Namur le 27 Août 1781, Namur, P. L. Hinne, 1781.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 16 janvier 1777 - 27 décembre 1784
  • Relations des cérémonies de l'inauguration solemnelle...
3

Republication de l'édit du 13 décembre 1759 rappelant les dispositions à prendre lors des ventes aux enchères de marchandises neuves.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 26 janvier 1761 - 20 novembre 1766
  • Republication de l'édit du 13 décembre 1759 rappelant...
4

Règlement pour l'entrée des vins, des étoffes de laine et des cuirs tannés. Route que devront emprunter les marchands tanneurs de Dinant.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 30 juillet 1648 - 18 décembre 1760
  • Règlement pour l'entrée des vins, des étoffes de laine...
5

Interdiction pour les porteurs et porteuses de monts-de-piété de percevoir des salaires illicites et de prêter clandestinement.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 18 janvier 1757 - 10 novembre 1760
  • Interdiction pour les porteurs et porteuses de monts-de-piété...
6

Republication du placard du 11 août 1749 comprenant des mesures à l'encontre des déserteurs, vagabonds et malfaiteurs sévissant dans les campagnes.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 29 décembre 1784 - 13 décembre 1787
  • Republication du placard du 11 août 1749 comprenant...
7

Obligation de réquisitionner des vagabonds et des manouvriers pour exercer la fonction de pionnier.
Cote- Date
vendredi 16 juin 1572
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 16 janvier 1572 - 15 septembre 1760
  • Obligation de réquisitionner des vagabonds et des manouvriers...
8

Défense de communiquer avec les rebelles. Obligation de les "incommoder" le plus possible, de battre les grains et les mener dans les villes du comté de Namur, de mettre les fourrages hors des granges pour les brûler s'ils s'approchent, détruire les ponts et sauver les bestiaux.
Cote- Date
mercredi 28 février 1573
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 16 janvier 1572 - 15 septembre 1760
  • Défense de communiquer avec les rebelles. Obligation...
9

Interdiction aux marchands d'acheter du vin en France et, à Namur, de faire des achats aux vendeurs français avant 11 heures du matin. Autorisation aux gens de loi de tracer le prix des vins vendus en gros ou en détail.
Cote- Date
lundi 04 juillet 1577
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 16 janvier 1572 - 15 septembre 1760
  • Interdiction aux marchands d'acheter du vin en France...
10

Interdiction d'exporter des grains.
Cote- Date
vendredi 12 août 1577
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 16 janvier 1572 - 15 septembre 1760
  • Interdiction d'exporter des grains.
11

Ordre aux soldats de laisser dépouiller et engranger les grains. Ordre aux laboureurs et censiers de faire battre les grains et de les amener à Namur.
Cote- Date
mercredi 31 août 1577
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 16 janvier 1572 - 15 septembre 1760
  • Ordre aux soldats de laisser dépouiller et engranger...
12

Règlement du Métier des bateliers.
Cote
201809/01/01/01/01
 Date
vendredi 27 février 1598
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents sous portefeuilles
  • Période moderne
  • 27 février 1598 - 14 décembre 1740
  • Règlement du Métier des bateliers.
13

Règlement du Métier des tanneurs et des cordonniers.
Cote
201809/01/01/01/02
 Date
lundi 15 mars 1604
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents sous portefeuilles
  • Période moderne
  • 27 février 1598 - 14 décembre 1740
  • Règlement du Métier des tanneurs et des cordonniers.
14

Règlement concernant le commerce avec les provinces rebelles.
Cote- Date
mardi 29 juillet 1625
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 16 janvier 1572 - 15 septembre 1760
  • Règlement concernant le commerce avec les provinces...
15

Règlement pour la vente au plus offrant de seigneuries et de villages de la province de Namur relevant de la Chambre des Comptes.
Cote
201809/01/01/01/03
 Date
1626
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents sous portefeuilles
  • Période moderne
  • 27 février 1598 - 14 décembre 1740
  • Règlement pour la vente au plus offrant de seigneuries...
16

Règlement concernant les moissonneurs envoyé le 15 juillet 1630 aux sept officiers principaux du comté de Namur.
Cote- Date
mardi 21 juillet 1626
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 16 janvier 1572 - 15 septembre 1760
  • Règlement concernant les moissonneurs envoyé le 15...
17

Profession de foi catholique ordonnée par Pie IV.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents reliés
  • 30 juillet 1627 - 1786
  • Profession de foi catholique ordonnée par Pie IV.
18

Réflexion sur la députation de la patrie à sa Majesté impériale et catholique touchant le traité de la Barrière et sur la lettre du comte de Königsegg écrite aux membres de Flandre le 27 novembre 1715.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents reliés
  • 30 juillet 1627 - 1786
  • Réflexion sur la députation de la patrie à sa Majesté...
19

Évaluation des monnaies d'or
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents reliés
  • 30 juillet 1627 - 1786
  • Évaluation des monnaies d'or
20

Confirmation des privilèges octroyés par Albert et Isabelle aux Monts-de-Piété des Pays-Bas et à leurs officiers.
Cote- Date
vendredi 30 juillet 1627, lundi 16 janvier 1651
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents reliés
  • 30 juillet 1627 - 1786
  • Confirmation des privilèges octroyés par Albert et...
21

Permissions pour obtenir des passeports de l'ennemi.
Cote- Date
mardi 16 mars 1632
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 16 janvier 1572 - 15 septembre 1760
  • Permissions pour obtenir des passeports de l'ennemi.
22

Interdiction d'exporter des chevaux.
Cote- Date
vendredi 06 août 1632
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 16 janvier 1572 - 15 septembre 1760
  • Interdiction d'exporter des chevaux.
23

Assiette de la taille mensuelle par catégories d'individus.
Cote
201809/01/01/01/04
 Date
vendredi 17 février 1634
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents sous portefeuilles
  • Période moderne
  • 27 février 1598 - 14 décembre 1740
  • Assiette de la taille mensuelle par catégories d'individus.
24

Obligation aux marchands de Sedan de passer par Givet.
Cote- Date
jeudi 30 juillet 1648
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 30 juillet 1648 - 18 décembre 1760
  • Obligation aux marchands de Sedan de passer par Givet.
25

Confirmation des privilèges octroyés par Albert et Isabelle aux Monts-de-Piété des Pays-Bas et à leurs officiers.
Cote- Date
lundi 16 janvier 1651
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents reliés
  • 30 juillet 1627 - 1786
  • Confirmation des privilèges octroyés par Albert et...
26

Impôt sur les bières et prélèvement de celui-ci.
Cote- Date
lundi 25 janvier 1655
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents reliés
  • 30 juillet 1627 - 1786
  • Impôt sur les bières et prélèvement de celui-ci.
27

Obligation de louer les terrains non-cultivés par les propriétaires.
Cote- Date
lundi 1er mars 1655
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents reliés
  • 30 juillet 1627 - 1786
  • Obligation de louer les terrains non-cultivés par les...
28

Interdiction des actions de grâces et autres prières publiques.
Cote- Date
mardi 23 novembre 1660
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents reliés
  • 30 juillet 1627 - 1786
  • Interdiction des actions de grâces et autres prières...
29

Interdiction, jusqu'à nouvel ordre, d'importer des draps étrangers "de petit prix", sauf par provision.
Cote- Date
vendredi 23 juin 1662
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 30 juillet 1648 - 18 décembre 1760
  • Interdiction, jusqu'à nouvel ordre, d'importer des...
30

Confiscation des biens situés dans le royaume de France et appartenant aux sujets du roi d'Espagne, à ceux qui résident dans ses États et à ceux qui sont à son service, à l'exception de ceux de la Franche-Comté.
Cote- Date
vendredi 28 octobre 1667
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 16 janvier 1572 - 15 septembre 1760
  • Confiscation des biens situés dans le royaume de France...
31

Extrait du règlement pour la levée des droits d'entrées et de sorties sur les marchandises transportées sur la Meuse et la Sambre.
Cote- Date
1671
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 30 juillet 1648 - 18 décembre 1760
  • Extrait du règlement pour la levée des droits d'entrées...
32

Fixation des droits à lever sur les grains importés d'autres provinces que celles de Brabant, de Flandre, d'Artois, de Hainaut, de Valenciennes, de Cambrai et de Limbourg.
Cote- Date
dimanche 16 août 1671
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 30 juillet 1648 - 18 décembre 1760
  • Fixation des droits à lever sur les grains importés...
33

Rétablissement de la neutralité et entrecours du commerce avec les Provinces-Unies comme avant la guerre avec la France.
Cote- Date
jeudi 10 mai 1674
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 30 juillet 1648 - 18 décembre 1760
  • Rétablissement de la neutralité et entrecours du commerce...
34

Facilitation de l'entrecours du commerce en faveur de la principauté de Liège pour les marchandises conduite vers Bouillon et Sedan.
Cote- Date
vendredi 07 septembre 1674
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 30 juillet 1648 - 18 décembre 1760
  • Facilitation de l'entrecours du commerce en faveur...
35

Règlement du Métier des charpentiers, des scailteurs et des pontonniers.
Cote
201809/01/01/01/05
 Date
1675
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents sous portefeuilles
  • Période moderne
  • 27 février 1598 - 14 décembre 1740
  • Règlement du Métier des charpentiers, des scailteurs...
36

Obligation de prendre les armes contre les voleurs.
Cote- Date
samedi 26 avril 1681
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents reliés
  • 30 juillet 1627 - 1786
  • Obligation de prendre les armes contre les voleurs.
37

Interdiction d'obéir aux ordres des ministres français.
Cote- Date
samedi 06 décembre 1681
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents reliés
  • 30 juillet 1627 - 1786
  • Interdiction d'obéir aux ordres des ministres français.
38

Tarif des droits à payer, dans la province de Namur, sur les marchandises transportées sur la Meuse et sur la Sambre.
Cote- Date
jeudi 14 janvier 1683
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents brochés
  • 30 juillet 1648 - 18 décembre 1760
  • Tarif des droits à payer, dans la province de Namur,...
39

Confiscation des biens que les sujets impériaux possèdent en France.
Cote- Date
lundi 1er novembre 1683
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents reliés
  • 30 juillet 1627 - 1786
  • Confiscation des biens que les sujets impériaux possèdent...
40

Représailles contre la France.
Cote- Date
lundi 15 novembre 1683
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Placards, édits et ordonnances

  • Documents reliés
  • 30 juillet 1627 - 1786
  • Représailles contre la France.